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TRANSPARENCE & CONFIANCE

Informations
légales.

Retrouvez les informations relatives à l’éditeur, à vos données et aux conditions d’utilisation du site et du service Smart TP.

SOCIÉTÉ ÉDITRICESMART TP
Forme
SAS à capital variable
RCS
900 912 486 R.C.S. Meaux
Siège
Montévrain, France
01Mentions légales↓02Politique de confidentialité↓03Gestion des cookies↓04Conditions générales d'utilisation↓05Conditions générales de vente↓
INFORMATIONS JURIDIQUES

Dernière mise à jour
12 août 2026

Une question juridique ? ↗
01

Mentions légales

Le site www.smart-tp.com et le service Smart TP sont édités par SMART TP, société par actions simplifiée à capital variable. Capital social : 100,00 euros ; capital variable minimum : 1 000,00 euros. Immatriculation : 900 912 486 R.C.S. Meaux. Numéro de gestion : 2021 B 01940. Code NAF : 6201Z.

Siège social et établissement principal : 4 rue d’Amsterdam, 77144 Montévrain, France. Président et directeur de la publication : Kévin Pereira. Contact : contact@smart-tp.com - 06 18 14 80 43.

Hébergement du site : HOSTINGER operations, UAB, Švitrigailos str. 34, LT-03230 Vilnius, Lituanie. Téléphone : +370 645 03378. Les informations relatives à SMART TP sont issues d’un extrait Kbis à jour au 7 décembre 2022.

02

Politique de confidentialité

Smart TP traite uniquement les données nécessaires à la gestion des demandes de démonstration, à la relation commerciale et à la fourniture du service. Selon le traitement concerné, les bases légales sont l'exécution contractuelle, le consentement ou l'intérêt légitime.

Vous pouvez demander l'accès, la rectification, l'effacement, la limitation ou la portabilité de vos données, et vous opposer à certains traitements, en écrivant à contact@smart-tp.com. Une réponse sera apportée dans les délais prévus par la réglementation applicable.

03

Gestion des cookies

Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement. Les cookies de mesure d'audience ou de services tiers ne doivent être déposés qu'après recueil du consentement lorsque celui-ci est requis.

Vous pouvez retirer ou modifier votre consentement à tout moment depuis le module de gestion des cookies qui sera disponible sur le site mis en production.

04

Conditions générales d'utilisation

L'accès au site implique l'acceptation des présentes conditions. L'utilisateur s'engage à ne pas perturber le fonctionnement du service, tenter d'accéder à des zones non autorisées ou porter atteinte aux droits de Smart TP et de tiers.

Les contenus, marques, interfaces et éléments graphiques du site sont protégés. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite. Smart TP peut faire évoluer le site et les présentes conditions pour tenir compte des changements fonctionnels ou réglementaires.

05

Conditions générales de vente

Les conditions commerciales applicables au logiciel Smart TP sont précisées dans la proposition contractuelle remise au client : périmètre des licences, tarifs, durée, modalités de paiement, support, disponibilité, réversibilité et résiliation.

Les conditions générales de vente définitives devront être validées selon le modèle économique, les engagements de service et l'identité juridique de l'éditeur avant toute souscription en ligne.

i
Informations contractuelles

Les conditions générales de vente applicables à chaque client sont celles jointes à sa proposition commerciale ou à son contrat. Pour toute question relative aux données personnelles, écrivez à contact@smart-tp.com.

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